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Organismes subventionnés par le biais du Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans 2024-2025∙…

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Bilan évaluatif de la compétence numérique BILAN ÉVALUATIF Mars 2024 Coordination et rédaction Direction de l’évaluation de programme et de la gestion des…

1 De: Envoyé: À: Objet: 1 août 2024 08:51 BP-Comité Consultatif 2024 Projet de constitution du Québec Trois-Rivières, le 1er août 2024 Mesdames Amélie…

PREMIÈRE SESSION QUARANTE-TROISIÈME LÉGISLATURE Projet de loi no 50 (2024, chapitre 18) Loi édictant la Loi sur la sécurité civile visant à favoriser la…

[image: ] Modèle de déclaration d’état d’urgence local par le conseil municipal [image: ] Déclaration d’état d’urgence local par le conseil municipal…

De: Envoyé: À: Cc: Objet: Pièces jointes: Min~ ,du ,"'°'1ftll eXMltll Julie Boucher 2 août 2024 18:06 _Boîte_acces, mce N/Réf. : 2425-044 - Votre demande…

2 Il est important de préciser que le volet « modernisation » de la demande concerne davantage la rénovation de bâtiments. Les organismes scolaires…

2 Une décision distincte vous sera fournie par le ministère de l’Enseignement supérieur portant sur le même sujet sous le numéro 24-216. Conformément à…