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Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

et le CSSDM à propos de la proposition d’aménagement d’un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l’école de Griffintown. 5. Nous cherchons aussi…

Update : May 30, 2024

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

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et le CSSDM à propos de la proposition d’aménagement d’un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l’école de Griffintown. 5. Nous cherchons aussi…

Update : May 30, 2024

Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 548 Kb Programme-incitatif-devenir-RSG.pdf

transmis par le BC. - Le BC verse un montant forfaitaire de 3 500 $ à la personne pour qui le conseil d’administration a donné un avis favorable à sa…

Update : September 30, 2024

2023-131 - Correspondance et documents internes du MAMH traitant du parc technologique Carrefour 40-55 à Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2021

pdf 3.12 Mb DAI_2023-131_parc_carrefour_trois_rivieres.pdf

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

Update : November 16, 2023

2023-131 – Correspondance et documents internes du MAMH traitant du parc technologique Carrefour 40-55 à Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2021

pdf 3.12 Mb DAI_2023-131_parc_carrefour_trois_rivieres.pdf

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

Update : November 16, 2023

Rapport d’observation sur la situation qui prévaut sur le plan de la gestion des ressources humaines à la Municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges

pdf 215 Kb RAP_mrc_vaudreuil_soulanges.pdf

allégations rapportées à la ministre des Affaires municipales, il a été déterminé qu’une intervention était requise afin de bien comprendre la situation et…

Update : May 1, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

$ 17 Le Domaine-du-Roy - $ - $ (0,01) $ (0) $ 2 Le Golfe-du-Saint-Laurent 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 6 Le Granit 0,00 $ 0,00 $ 0,32 $ 1 182 $ 8 Le…

Update : August 20, 2025

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

suivants : 1. Correspondances entre Odile Pelletier et le Collège Régional Champlain ou le Cégep Champlain Saint-Lawrence, entre le 1er mai et le 23 juillet…

Update : September 13, 2024

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

suivants : 1. Correspondances entre Odile Pelletier et le Collège Régional Champlain ou le Cégep Champlain Saint-Lawrence, entre le 1er mai et le 23 juillet…

Update : September 13, 2024

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

pdf 481 Kb 23-667_Diffusion.pdf

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

Update : April 24, 2024

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Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

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Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

2023-131 - Correspondance et documents internes du MAMH traitant du parc technologique Carrefour 40-55 à Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2021

2023-131 – Correspondance et documents internes du MAMH traitant du parc technologique Carrefour 40-55 à Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2021

Rapport d’observation sur la situation qui prévaut sur le plan de la gestion des ressources humaines à la Municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

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