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Aide-mémoire en cas d’allergie alimentaire

pdf 219 Kb aide-memoire_allergie.pdf

environnement sécuritaire à l’enfant. Au moment des repas et des collations, offrez des mets sécuritaires en suivant la diète spéciale prescrite et en…

Update : June 18, 2024

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environnement sécuritaire à l’enfant. Au moment des repas et des collations, offrez des mets sécuritaires en suivant la diète spéciale prescrite et en…

Update : June 18, 2024

Fonds régions et ruralité - volet Rayonnement régional - Sous-volet Innovations territoriales - Guide à l'intention des demandeurs

pdf 560 Kb GUI_demandeur_frr1_innovations_territoriales.pdf

Règle de cumul des aides gouvernementales Le cumul gouvernemental comprend l’ensemble des aides financières directes ou indirectes provenant des ministères,…

Update : March 10, 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Kb analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

: SYNTHÈSE DES AVANTAGES ET DES INCONVÉNIENTS DES MODIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES POUR LES ENTREPRISES ______________________________________ 17 vi Liste des…

Update : November 12, 2024

Budget 2018-2019 - Santé : des services de santé accessibles et de qualité

pdf 439 Kb Sante_1819.pdf

l’élimination des opérations réciproques entre entités du portefeuille Santé et Services sociaux. Santé - Des services de santé accessibles et de qualité…

Update : October 29, 2024

Budget 2018-2019 - Santé : des services de santé accessibles et de qualité

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l’élimination des opérations réciproques entre entités du portefeuille Santé et Services sociaux. Santé - Des services de santé accessibles et de qualité…

Update : October 29, 2024

Fichier des renseignements personnels des employés du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 302 Kb FIC_employes.pdf

générale des ressources humaines et de la performance Tous les secteurs (coordonnées d’urgence des employés) Ministère des Affaires municipales et de…

Update : November 2, 2023

Fichier des renseignements personnels des employés du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

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générale des ressources humaines et de la performance Tous les secteurs (coordonnées d’urgence des employés) Ministère des Affaires municipales et de…

Update : November 2, 2023

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 305 Kb 23-637_Diffusion_Amendee.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-637 - DÉCISION AMENDÉE Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir…

Update : May 23, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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Fichier des renseignements personnels des employés du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

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Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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