Search results

Classeur1.pdf 0095-06-2024.pdf Formulaire_1_page titre_DGRFMI_Juin_2024 Formulaire_4_MSP_Amendé_Juin 2024 Formulaire_4_SQ_Juin 2024 Formulaire_2_MSP_Juin_202…

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s)…

étaient de 14 milliards de dollars en 2023 (48 % des revenus totaux). Régime d’impôt foncier à taux variés1 Le régime d’impôt foncier à taux variés désigne…

le 30 juin 2027. 7. Montant de l’aide financière aux établissements Le montant maximum versé à un établissement d’enseignement par projet et par année est de…

prévue en 2024-2025 3. La consommation réalisée en 2023-2024 Annexe 1 - Consommation des effectifs 2023-2024 – Loi sur la fonction publique Annexe 2 -…

achats; o La quantité; o Le montant." 10-avr-24 26-avr-24 16 X 2024-10680 DAD Demande d'accès à l'information concernant : "Le Budget du Québec 202…

Septembre 2024 Montant Description Aubé, Martin Sous-ministre adjoint 29 au 31 mai 2024 Québec Travail à Québec. 230,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ 0,00 $ Aubé,…

d’hiver 2024 et d’été 2024. 27. Estimation du taux de l’année scolaire 2024-2025 à partir des résultats à l’épreuve uniforme de français des trimestres…