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html 102 Kb GM_evaluation_programmes_ministere.html

d'État financés par le Ministère en vue de livrer des biens ou des services à des clientèles cibles, par exemple des entreprises, des chercheurs ou des…
Update : December 14, 2018
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Juin 2024

pdf 580 Kb GUI_pracim_volet_2_juin_2024.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : July 17, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Juin 2024

pdf 580 Kb GUI_pracim_volet_2_juin_2024.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : July 17, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Avril 2024

pdf 579 Kb GUI_pracim_volet_2_avril_2024.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : July 18, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Avril 2024

pdf 579 Kb GUI_pracim_volet_2_avril_2024.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : July 18, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Mai 2022

pdf 525 Kb GUI_volet2.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : May 13, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Mai 2022

pdf 525 Kb GUI_volet2.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : May 13, 2024
Engagements financiers Novembre 2020

pdf 2.99 Mb engagements_financiers_11_2020.pdf

$ Société québécoise des infrastructures (SQI) 952003184-707 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.06-03 Québec, Québec OBJET : Loyer - RÉGIE DES…
Update : February 9, 2023
Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2025

pdf 521 Kb RA_Acces_Eng_fin_05-2025_MJQ.pdf

générale des ressources contractuelles et immobilières. Signature : * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier.…
Update : June 27, 2025
Commercialisation de la mode (571.C0)

pdf 1.18 Mb PE18-571C0-Commercialisation-Mode.pdf

ance des droits et obligations des deux parties. Distinction précise des droits respectifs des consommateurs et des clients commerciaux. Évaluation juste des…
Update : October 21, 2022