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AVEC LES MÉDIAS 7810 COMMUNIQUES DE PRESSE 7820 CONFÉRENCES DE PRESSE 7830 DEMANDES D'INFORMATION DE LA PRESSE 7840 DIFFUSION DE DOCUMENTS À LA PRESSE…

Memphrémagog dans le cadre du projet de règlement no 21-16 (voir pièce jointe). Ce règlement visait à intégrer le plan de gestion de la zone inondable de…

Memphrémagog dans le cadre du projet de règlement no 21-16 (voir pièce jointe). Ce règlement visait à intégrer le plan de gestion de la zone inondable de…

et la pratique de l’activité physique, de la confiance en soi, de la maîtrise de soi, du respect et de la compréhension de l’autre, ainsi que de l’esprit de…

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (article 135 et…

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (article 135 et…

copie de l’article de loi sur lequel se fonde notre décision. Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez…

copie de l’article de loi sur lequel se fonde notre décision. Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez…

le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; […] Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

(Service de Police de la Ville de Montréal), police de proximité (Sûreté du Québec), section de prévention, vigilance et relations avec la communauté et…