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2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

entre le 1er janvier 2021 et le 27 février 2024; Demande #2 -copie de tous documents faisant état d’échanges entre le cabinet de la ministre des Affaires…

Update : April 4, 2024

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

années; • Le nombre et le montant représentant la somme des prêts étudiants en souffrance pour chacune des dix dernières années; • Le nombre et le montrant…

Update : August 21, 2023

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

années; • Le nombre et le montant représentant la somme des prêts étudiants en souffrance pour chacune des dix dernières années; • Le nombre et le montrant…

Update : August 21, 2023

En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

pdf 2.94 Mb 23-684_Diffusion.pdf

Hockey Québec pour le Parahockey et le hockey adapté. Embauche d’un coordonnateur à temps plein pour le Parahockey et le hockey adapté tel que stipulé dans …

Update : June 18, 2024

En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

pdf 2.94 Mb 23-684_Diffusion.pdf

Hockey Québec pour le Parahockey et le hockey adapté. Embauche d’un coordonnateur à temps plein pour le Parahockey et le hockey adapté tel que stipulé dans …

Update : June 18, 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

principalement par le PEV 2030 et le PMO 2023-2028) ont été utilisées dans le monde pour augmenter le nombre de VE sur les routes. Développement du réseau de…

Update : August 20, 2025

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 5

pdf 5.43 Mb Depenses-Martine-Biron-mission-hors-Quebec-5.pdf

à LUX : est-ce que le chauffeur pourrait aller chercher 2 personnes (Mme Brisson, et Odélie à l’hôtel Royal, se rendre à l’aéroport de LUXEMBOURG, attendre…

Update : February 20, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 5

pdf 5.43 Mb Depenses-Martine-Biron-mission-hors-Quebec-5.pdf

à LUX : est-ce que le chauffeur pourrait aller chercher 2 personnes (Mme Brisson, et Odélie à l’hôtel Royal, se rendre à l’aéroport de LUXEMBOURG, attendre…

Update : February 20, 2024

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

pdf 1.76 Mb reafie-consultation-2026-03-11-encadrement-activites-va.pdf

 » par « le projet ne nécessite »; g) par le remplacement, dans le paragraphe 4°, de « les travaux ne sont pas réalisés » par « le projet n’est pas…

Update : March 11, 2026

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 2

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie2.pdf

ATTENDU QUE le règlement n° 273-19 édictant le schéma d'aménagement et de développement de troisième génération (SAD) est entré en vigueur le 6 février…

Update : August 25, 2023

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2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 5

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 5

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 2

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