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Sommet économique régional – Groupe de travail – Mines et métaux

pdf 1.90 Mb rapport_mine_metaux.pdf

ue de Lac-Saint-Jean, qui est l’hôte de nombreux indices de nickel-cuivre et aussi de fer, de titane et de phosphore dont le dépôt de phosphore du Lac à…

Update : July 30, 2024

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

doc 73 Kb modele_RCSB-CMQ.doc

Code municipal du Québec, et le cinquième alinéa de l’article 961.1 prévoient les modalités de reddition de comptes au conseil aux fins de contrôle et de…

Update : August 13, 2021

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

doc 73 Kb modele_RCSB-CMQ.doc

Code municipal du Québec, et le cinquième alinéa de l’article 961.1 prévoient les modalités de reddition de comptes au conseil aux fins de contrôle et de…

Update : August 13, 2021

2025-021 – Échanges de lettres entre la sous-ministre adjointe madame Katia Petit, la Fonderie Horne, le CISSS de l'Abitibi‑Témiscamingue et la Ville de Rouyn‑Noranda

pdf 3.47 Mb DAI_2025-021_echanges_abitibi_temiscamingue.pdf

traitement de votre demande, relèvent davantage de la compétence de la Ville de Rouyn- Noranda. Conformément à l’article 48 de la loi précitée, nous vous…

Update : July 28, 2025

2024-132 – Informations relatives à la mesure d’aide financière de 23 M$ : S’engager pour des milieux de vie attractifs dans l’Est de Montréal

pdf 295 Kb DAI_2024-132_aide_financiere_est_montreal.pdf

ntiel-de-l-est-de-montreal-plus-de-5-m-pour-des-projets-dans-l-est-de-montreal-842290806.html…

Update : December 11, 2024

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

pdf 341 Kb modele_RCSB-CMQ.pdf

reproduire cet encadré dans le règlement de votre municipalité. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE (OU MUNICIPALITÉ) DE … RÈGLEMENT NUMÉRO ... DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE…

Update : August 13, 2021

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

pdf 341 Kb modele_RCSB-CMQ.pdf

reproduire cet encadré dans le règlement de votre municipalité. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE (OU MUNICIPALITÉ) DE … RÈGLEMENT NUMÉRO ... DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE…

Update : August 13, 2021

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 491 Kb MR-statut-artiste-ADISQ.pdf

fondamentale est de soutenir les entreprises du secteur de la musique de façon à ce qu’elles soient en mesure, à leur tour, de développer de façon durable…

Update : June 15, 2021

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

pdf 273 Kb DAI_2024-023_rapport_financier_rlrq_partie_1.pdf

des rapports annuels des sociétés de transport en commun. En réponse à votre demande, nous vous informons qu’au plus tard le 15 avril de chaque année, les…

Update : June 3, 2024

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

pdf 273 Kb DAI_2024-023_rapport_financier_rlrq_partie_1.pdf

des rapports annuels des sociétés de transport en commun. En réponse à votre demande, nous vous informons qu’au plus tard le 15 avril de chaque année, les…

Update : June 3, 2024

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2024-132 – Informations relatives à la mesure d’aide financière de 23 M$ : S’engager pour des milieux de vie attractifs dans l’Est de Montréal

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

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