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Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : July 26, 2024

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : July 29, 2024

2407009-147 - Document

pdf 1.09 Mb 2407009-147-document.pdf

1 MODALITÉS ET CONDITIONS Les présentes modalités et conditions (les « Modalités ») régissent la vente de produits (les « produits ») à un tiers (l «…

Update : July 30, 2024

RA-soutienMEIE20182023.pdf

pdf 58 Mb RA-soutienMEIE20182023.pdf

Update : July 30, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

pdf 3.20 Mb 24-161_Diffusion.pdf

Éducation El 0 Québec He Direction de l'accès à l'information et des plaintes Québec, le 22 juillet 2024 Objet: Bonjour, Demande d'accès à des documents…

Update : July 30, 2024

2407009-147 - Décision

pdf 920 Kb 2407009-147-decision.pdf

Secrétariat général et bureau de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225, Grande Allée Est Bloc C, 1er étage Québec (Québec) G1R 5G5 Téléphone : 418…

Update : July 30, 2024

2409007-218 - Décision

pdf 841 Kb 2409007-218-decision.pdf

2 • L’article 53 qui précise que les renseignements personnels sont confidentiels. • L’article 54 qui précise que dans un document, sont personnels les…

Update : September 23, 2024

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Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

2407009-147 - Décision

2409007-218 - Décision

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Quelle Famille ? — Volume 11 — Numéro 2 — Automne 2024

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