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Schéma synthèse des OGAT

pdf 362 Kb NAP_orientations_gouvernementales_amenagement_territoire.pdf

la qualité de vie des communautés par la réduction des risques et des nuisances Orientation 2 Assurer la conservation des écosystèmes et miser sur une…

Update : May 30, 2024

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la qualité de vie des communautés par la réduction des risques et des nuisances Orientation 2 Assurer la conservation des écosystèmes et miser sur une…

Update : May 30, 2024

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

242-19 IDENTIFICATION DES IRRÉGULARITÉS PRÉVUES AU GUIDE DES NORMES ET DES CONFORMITÉS DES ACTES FINANCIERS MUNICIPAUX Aucun~ irrégularité : □ lrrégularités1…

Update : April 12, 2024

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

242-19 IDENTIFICATION DES IRRÉGULARITÉS PRÉVUES AU GUIDE DES NORMES ET DES CONFORMITÉS DES ACTES FINANCIERS MUNICIPAUX Aucun~ irrégularité : □ lrrégularités1…

Update : April 12, 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 0.94 Mb MR-statut-artiste-DGC-GCR.pdf

assistant directeur des lieux de tournage) ; 14 Pétition des assistants réalisateurs pour être représentés par la Guilde dans le secteur des films…

Update : June 15, 2021

2024-166 – Documents concernant les modifications apportées en 2021 au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

pdf 486 Kb DAI_2024-166_documents_modif_piscine.pdf

» présentée au Conseil des ministres pour l’adoption des piscines et annulant ainsi les droits acquis depuis 2010 pour les québécois ayant des piscines…

Update : March 26, 2025

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

réalisation des mesures et des actions prévues ainsi qu’à proposer des ajustements. ❖ Différents mécanismes de consultation et de concertation pourront être…

Update : August 6, 2024

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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réalisation des mesures et des actions prévues ainsi qu’à proposer des ajustements. ❖ Différents mécanismes de consultation et de concertation pourront être…

Update : August 6, 2024

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

personnes aux prises avec des intérêts ou des fantasmes sexuels à l’endroit des enfants et des adolescentes ou des adolescents sont aussi proposés 88. Des…

Update : December 2, 2021

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

personnes aux prises avec des intérêts ou des fantasmes sexuels à l’endroit des enfants et des adolescentes ou des adolescents sont aussi proposés 88. Des…

Update : December 2, 2021

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2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

2024-166 – Documents concernant les modifications apportées en 2021 au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

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Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

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