Search results
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Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui
pdf 1.27 Mb RA-taxi-2013-2019.pdf
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Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées
pdf 4.47 Mb 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf
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Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui
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Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées
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Programme de réforme du cadastre québécois
pdf 2.85 Mb BI_Reforme-cadastrale.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 233 Kb MR-statut-artiste-Culture-Mauricie.pdf
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Atelier-3_Union-parentale-droit-famille.pdf
pdf 6.26 Mb Atelier-3_Union-parentale-droit-famille.pdf
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Budget 2023-2024 – Budget Plan
pdf 4.12 Mb Budget2324_BudgetPlan.pdf
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Note explicative relatif à la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec
pdf 878 Kb note_explicative_1_pl_155.pdf
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