Search results

Novembre 2023 Direction générale des ressources financières et matérielles et de la gestion contractuelle Renseignements relatifs aux frais pour activités de…

Novembre 2023 Direction générale des ressources financières et matérielles et de la gestion contractuelle Période du 1 er juillet au 30 septembre 2023…

L’ÉTHIQUE DANS LA FONCTION PUBLIQUE QUÉBÉCOISE L’ É T H I Q U E D A N S L A F O N C T I O N P U B L I Q U E Q U É B É C O I S E 2 NOTE Le présent document a…

LOI AUTORISANT LA COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS AUX FAMILLES D’ENFANTS AUTOCHTONES DISPARUS OU DÉCÉDÉS À LA SUITE D’UNE ADMISSION EN…

1 Contrat d’autonomie financière Voici les barèmes en vigueur pour l’année en cours : Barèmes en vigueur du 1 er janvier au 31 décembre -2024 Adultes sans…

Mémoire présenté au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du processus de consultations préliminaires à la révision des lois sur le…

Nom du bénéficiaire Projet visé Circonscription électorale Montant versé Informations complémentaires Octobre à décembre 2022 Subventions versées à même le…

Cégep de Saint-Laurent Rapport financier annuel au 30 juin 2021 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État…

Consignes Plusieurs objectifs peuvent être liés à un ou plusieurs enjeux climatiques. Plusieurs mesures d'adaptation peuvent être nécessaires pour atteindre…

Consignes Les feuilles suivantes permettent de déterminer les échelles d'analyse et de compléter l'analyse oui/non, l'analyse de vulnérabilité, l'analyse des…