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RÉFÉRENCE : NO SEAO, NO de bon de commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE :…

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Saint-Laurent, connue et désignée sous les numéros 619 et 620 de la contenance de trois arpents de largeur sur environ 26 arpents de profondeur tenant par…

BREF Notre énoncé de mission Le Ministère a pour mission de soutenir la croissance durable de l’économie du Québec, de contribuer à l’essor de la recherche…

RÉFÉRENCE : NO SEAO, NO de bon de commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE :…

le numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

être inscrites au registre. Est-il possible d’utiliser le même registre afin de répertorier les événements de sécurité (article 16 de la Directive…

être inscrites au registre. Est-il possible d’utiliser le même registre afin de répertorier les événements de sécurité (article 16 de la Directive…

deux forts de la Martinière, à Lévis, et celui de Saint-Jean, sur l'île d'Orléans. Le fort de Beaumont était doté de deux canons de marine de six…