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Registre_Evacuees Modèle de fiche d'inscription pour le registre des personnes évacuées Alimentation Adresse des résidences ou des immeubles du secteur…

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sexuels14. Bien qu’elles constituent des infractions distinctes, le proxénétisme et la traite de personnes à des fins sexuelles présentent des similitudes…

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le SPVG, 84 % des Gatinois se sont dits satisfaits des services et prestations du service de police. Le professionnalisme et la courtoisie des agents ont…

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immobilisations - Maintien et bonification des infrastructures et des équipements culturels (Volet 2) 572 900,00 $ 27 juin 2023 Montréal Les Muses: centre de…

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sécuritaire et des méthodes d’enquête en application des articles 28 paragraphe 3 et 29 al.2 de la Loi sur l’accès. Nous avons dû extraire 1 document qui ne…

mesures peut restreindre la participation des personnes handicapées à des services, à des activités et à des événements. OBJECTIF Offrir des services, des…