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uniques des organismes), données de décembre 2024. Les données de 2024-2025 sont provisoires. Pour l’année scolaire 2024-2025, on dénombrait, au 30 septembre…

Directrice DGC 2024-02-09 DG DGRCI 2024-02-09 SMA SMSO 2024-02-12 Conseiller/Conseillère DBSMSG Directrice DBSMSG Sous-ministre 2024-02-23 2 FACTURE Numéro…

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district judiciaire2 2022 à 2024 Au moins un défendeur est une personne morale Au moins un demandeur est une personne morale Au moins un défendeur est une…

psychologues et psychoéducateurs. L’allocation correspond à la somme de deux montants, soit un montant forfaitaire et un montant par jour d’occupation. 2.…

Coupe des Présidents 2024 à Montréal 19. La Coupe des Présidents 2024_Convention_Décret_M13334 20. Re_ New bank account opening - The Presidents Cup 2024…

conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s)…

rondes de modifications successives ont été apportées au Crédit d’impôt pour le développement des affaires électroniques (CDAE) en mars 2024 et 2025.…

Pour les années 2022-2023 et 2023-2024 : a) un montant de trois cent soixante-quinze mille dollars (375 000 $) au plus tard le 30 juin de chaque année; b) un…

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