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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 343 Kb MR-statut-artiste-SPACQ.pdf

SITE INTERNET Société professionnelle des auteurs et des compositeurs du Québec (514) 845-3739 1 (866) 445-3739 www.spacq.qc.ca Société professionnelle des…

Update : June 15, 2021

Coordonnées au sein des ministères du secrétaire général, des sous-ministres ou assimilés, des sous-ministres adjoints et associés ou assimilés

pdf 183 Kb adresses-sm-sma.pdf

Jean-François Simard Ministre des Ressources naturelles et des Forêts Madame Anne Racine Téléphone : Télécopieur : Sous-ministre 418 643-1443 5700, 4e Avenue…

Update : January 22, 2026

2025-130 – Renseignements concernant le personnel des technologies de l’information du Ministère – Réponse complémentaire

pdf 297 Kb DAI_2025-130_mamh_technologie_information_comp.pdf

d’employés du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation dans le département des technologies de l’information. • Voir Cahier des études des…

Update : February 9, 2026

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

donc besoin des données au niveau des écoles et des élèves. Si oui, est-ce que le Qc a été en mesure de fournir des données? Oui, à l’époque, le Québec a…

Update : March 25, 2024

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

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donc besoin des données au niveau des écoles et des élèves. Si oui, est-ce que le Qc a été en mesure de fournir des données? Oui, à l’époque, le Québec a…

Update : March 25, 2024

Alarmes non-fondées - Fiche sur la prévention des incendies

pdf 470 Kb fiche_alarmes_non_fondees.pdf

circonstances des ANF. Cela permettra de planifier des mesures préventives efficaces et de bonifier la réglementation municipale à la suite des constats. 2.…

Update : February 12, 2025

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

revue des programmes sur laquelle s’appuie la programmation initiale qui aboutit à l’étude des crédits; 9 ● établissement, par le Ministère, des règles et …

Update : January 21, 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

revue des programmes sur laquelle s’appuie la programmation initiale qui aboutit à l’étude des crédits; 9 ● établissement, par le Ministère, des règles et …

Update : January 21, 2022

Liste des nouvelles écoles secondaires prévues au Plan québécois des infrastructures (PQI) du ministère de l'Éducation durant la décennie 2022-2032, à l'exclusion des agrandissements et des rénovations majeures

pdf 261 Kb 25-86_Diffusion.pdf

protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : Liste des nouvelles…

Update : June 10, 2025

Les indices d'état gouvernemental, les indices physiques de vétusté, les montants représentant le déficit de maintien des actifs et l'âge moyen de tous les bâtiments des CSS des Sommets, des Hauts-Cantons et de la Région-de-Sherbrooke ainsi que de

pdf 233 Kb 24-693_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-693 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les documents…

Update : April 8, 2025

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Coordonnées au sein des ministères du secrétaire général, des sous-ministres ou assimilés, des sous-ministres adjoints et associés ou assimilés

2025-130 – Renseignements concernant le personnel des technologies de l’information du Ministère – Réponse complémentaire

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

Alarmes non-fondées - Fiche sur la prévention des incendies

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

Liste des nouvelles écoles secondaires prévues au Plan québécois des infrastructures (PQI) du ministère de l'Éducation durant la décennie 2022-2032, à l'exclusion des agrandissements et des rénovations majeures

Les indices d'état gouvernemental, les indices physiques de vétusté, les montants représentant le déficit de maintien des actifs et l'âge moyen de tous les bâtiments des CSS des Sommets, des Hauts-Cantons et de la Région-de-Sherbrooke ainsi que de

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