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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès octobre à décembre 2023-2024

pdf 651 Kb frais_formation_colloque_congres_T3_2024.pdf

des services professionnels correctionnels Montréal Nord-Est 1 16 février 2024 En ligne Direction des services professionnels correctionnels Montréal Nord-Es…

Update : February 28, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137) . L'adresse de la Commission d'accès à l' in format ion…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137) . L'adresse de la Commission d'accès à l' in format ion…

Update : March 8, 2024

Les prévisions de clientèle émises par le ministère de l'Éducation concernant tous les établissements des centres de services scolaires et commissions scolaires, ventilées par établissement en plus du nombre total pour le CSS/CS et le changement d

pdf 9.65 Mb 24-595_Diffusion.pdf

des effectifs scolaires ne prennent pas en compte le déploiement de la maternelle 4 ans universelle Tableau 1 : Prévision de l'effectif de la commissio n…

Update : January 15, 2025

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

2 1 - 3 Montréal - - 4 - - 4 Outaouais - 1 3 1 - 5 Abitibi-Témiscamingue 1 1 2 - - 4 Côte-Nord - - 5 1 1 7 Nord-du-Québec - - 3 1 - 4 Gaspésie - 1 2 - - 3…

Update : April 8, 2024

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

2 1 - 3 Montréal - - 4 - - 4 Outaouais - 1 3 1 - 5 Abitibi-Témiscamingue 1 1 2 - - 4 Côte-Nord - - 5 1 1 7 Nord-du-Québec - - 3 1 - 4 Gaspésie - 1 2 - - 3…

Update : April 8, 2024

Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

pdf 585 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

des populations situées dans les pays ciblés par le programme, le volontariat (Sud-Sud, Sud-Nord, local ou Nord-Sud) et/ou l’action humanitaire; intégrer les…

Update : May 21, 2024

Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

pdf 586 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

des populations situées dans les pays ciblés par le programme, le volontariat (Sud-Sud, Sud-Nord, local ou Nord-Sud) et/ou l’action humanitaire; intégrer les…

Update : February 10, 2025

M39996_Diffusion.pdf

pdf 7.38 Mb M39996_Diffusion.pdf

s’agit d’une des mesures prévues à notre Plan d’action Bonjour accueil 2023- 2026, disponible à l’adresse suivante :…

Update : January 29, 2024

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s’agit d’une des mesures prévues à notre Plan d’action Bonjour accueil 2023- 2026, disponible à l’adresse suivante :…

Update : January 29, 2024

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Les prévisions de clientèle émises par le ministère de l'Éducation concernant tous les établissements des centres de services scolaires et commissions scolaires, ventilées par établissement en plus du nombre total pour le CSS/CS et le changement d

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

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Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

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