Search results

: (si oui, nommer le type de système) Un centre d'hébergement est-il localisé au même endroit? |_| oui |_| non Un centre d'hébergement est-il…

(si oui, nommer le type de système) Un centre d'hébergement est-il localisé au même endroit ? |_| oui |_| non Un centre d'hébergement est-il…

: (si oui, nommer le type de système) Un centre d'hébergement est-il localisé au même endroit? |_| oui |_| non Un centre d'hébergement est-il…

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

partenaire local est un groupe de personnes ou une organisation basée dans un autre pays, et qui travaille en collaboration avec un OCI basé au Québec. Ce…

partenaire local est un groupe de personnes ou une organisation basée dans un autre pays, et qui travaille en collaboration avec un OCI basé au Québec. Ce…

bâtiment ou local utilisé par l’établissement, sauf : a) s’il est assis et consomme de la nourriture ou une boisson; b) s’il présente l’une des conditions…

bâtiment ou local utilisé par l’établissement, sauf : a) s’il est assis et consomme de la nourriture ou une boisson; b) s’il présente l’une des conditions…

région 16 De manière générale, la conformité primaire, qui est confirmée par la présence d’un numéro valide dans une offre, est excellente, c’est-à-dire…