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Renseignements ayant trait à des communications concernant la société Transat A.T.

pdf 1.67 Mb RA-Transat_AT.pdf

sur l’accès. Des documents sont protégés quant à eux en vertu des articles 9, 14, 19, 22, 31 et 37 de la Loi sur l’accès. Certains contiennent, en substance,…

Update : July 16, 2021

Pour des marchés publics innovants

pdf 1.49 Mb SSMP_Strategie_marches_publics_2022-01-21.pdf

canadiens. Des modifications à la Loi sur les contrats des organismes publics L’Accord de libre-échange canadien permet de limiter ses appels d’offres à des…

Update : February 2, 2022

Pour des marchés publics innovants

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canadiens. Des modifications à la Loi sur les contrats des organismes publics L’Accord de libre-échange canadien permet de limiter ses appels d’offres à des…

Update : February 2, 2022

2024-072 – Liste des municipalités – Programme d’aide financière au regroupement municipal (PAFREM)

pdf 309 Kb DAI_2024-072_liste_municipalites_PAFREM.pdf

La liste des municipalités qui effectuent actuellement des études pour se regrouper en bénéficiant du volet 1 du Programme d’aide financière au regroupement…

Update : August 13, 2024

2024-072 – Liste des municipalités – Programme d’aide financière au regroupement municipal (PAFREM)

pdf 309 Kb DAI_2024-072_liste_municipalites_PAFREM.pdf

La liste des municipalités qui effectuent actuellement des études pour se regrouper en bénéficiant du volet 1 du Programme d’aide financière au regroupement…

Update : August 13, 2024

Liste des activités de formation du personnel de 2022 à 2025, ainsi que les renseignements associés

pdf 200 Kb DA-Liste-activites-formation-2022-2025-MRIF-20251112-002.pdf

liste, ou le cas échant les documents relatifs, des formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des…

Update : December 4, 2025

Pour une présence accrue des femmes en politique municipale

pdf 636 Kb presence_femmes_politique_municipale.pdf

statistiques des élections générales municipales de 20211 : 36,5 % des personnes élues au palier municipal en 2021 étaient des femmes. Ces femmes…

Update : November 19, 2024

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

enseignants, des spécialistes des arts et de l’éducation physique, des professionnels membres du personnel non enseignant, des éducateurs de services de…

Update : October 23, 2024

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

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enseignants, des spécialistes des arts et de l’éducation physique, des professionnels membres du personnel non enseignant, des éducateurs de services de…

Update : October 23, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2.60 Mb BIL_PPTFI_2022_23.pdf

comprend aussi des mises à jour sur la couverture des unités écologiques aquatiques et les informations hydrogéomorphologiques qui les accompagnent en…

Update : March 7, 2024

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2024-072 – Liste des municipalités – Programme d’aide financière au regroupement municipal (PAFREM)

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Liste des activités de formation du personnel de 2022 à 2025, ainsi que les renseignements associés

Pour une présence accrue des femmes en politique municipale

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

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