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pdf 21 Mb decision_F2025144.pdf

notamment de renseignements personnels de nature confidentielle ainsi que des renseignements ayant des incidences sur l’économie ou des décisions…

Update : December 29, 2025

Liste des dossiers transmis par le Bureau de la sous-ministre à la ministre de la Sécurité publique au cours du mois de septembre 2019

pdf 323 Kb 2019-10583-1.pdf

respecter le délai de 30 jours (art. 135). Chapitre A-2.1 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : January 6, 2023

Liste des dossiers transmis par le Bureau de la sous-ministre à la ministre de la Sécurité publique au cours du mois de septembre 2019

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respecter le délai de 30 jours (art. 135). Chapitre A-2.1 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : January 6, 2023

Contrat de déneigement entre le FSRS et la Société québécoise des infrastructures pour l'établissement de détention de Hull

pdf 502 Kb 2023-10818.pdf

de 30 jours (art. 135). 5 5. DÉNEIGEMENT ET DÉGLAÇAGE 5.1. Plans et croquis Enlever la neige et la glace sur la totalité des surfaces indiquées aux plans et…

Update : August 1, 2023

Contrat de déneigement entre le FSRS et la Société québécoise des infrastructures pour l'établissement de détention de Hull

pdf 502 Kb 2023-10818.pdf

de 30 jours (art. 135). 5 5. DÉNEIGEMENT ET DÉGLAÇAGE 5.1. Plans et croquis Enlever la neige et la glace sur la totalité des surfaces indiquées aux plans et…

Update : August 1, 2023

Évaluation qualitative de la campagne de promotion des bourses Perspectives Québec (Segma Recherche) et sondage Web auprès des étudiants inscrits en 2022-2023 dans les programmes admissibles au Programme des bourses Perspective Québec (SOM).

pdf 1.42 Mb 24-760_Diffusion.pdf

Taux de notoriété spontanée et assistée des publicités des 16 à 44 ans 56 % (± 3,1 %) Taux de notoriété spontanée et assistée des publicités chez le groupe…

Update : April 17, 2025

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 0.95 Mb 2023-11133.pdf

indiquant la nature des investissements. 2. La liste des comités interministériels sur lequel le MSP siège concernant la santé mentale. Pour chacun des…

Update : September 19, 2023

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 0.95 Mb 2023-11133.pdf

indiquant la nature des investissements. 2. La liste des comités interministériels sur lequel le MSP siège concernant la santé mentale. Pour chacun des…

Update : September 19, 2023

Diffusion demande accès document 17 mars 2022

pdf 283 Kb 21-453_Diffusion.pdf

: • Les dates des rencontres de ce groupe, la liste des participants et les ordres du jour ; • Le rôle de la ministre de l’Enseignement supérieure au sein de…

Update : September 29, 2022

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Capitale-Nationale

pdf 559 Kb PLA_capitale_nationale.pdf

équipes régionales des MO et les MRC sont de plus en plus mobilisées dans l’adaptation et l’atténuation des changements climatiques dans la région 90 % des…

Update : February 10, 2026

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Liste des dossiers transmis par le Bureau de la sous-ministre à la ministre de la Sécurité publique au cours du mois de septembre 2019

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Contrat de déneigement entre le FSRS et la Société québécoise des infrastructures pour l'établissement de détention de Hull

Contrat de déneigement entre le FSRS et la Société québécoise des infrastructures pour l'établissement de détention de Hull

Évaluation qualitative de la campagne de promotion des bourses Perspectives Québec (Segma Recherche) et sondage Web auprès des étudiants inscrits en 2022-2023 dans les programmes admissibles au Programme des bourses Perspective Québec (SOM).

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

Diffusion demande accès document 17 mars 2022

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Capitale-Nationale

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