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générale qui est commune à tous les programmes d’études (16 2/3 unités), une composante de formation générale qui est propre au programme (6 unités), une…

probable d’une unité d’évaluation qui n’est pas susceptible de faire l’objet d’une vente de gré à gré est établi en tenant compte du prix que la personne au…

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

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secteur des ressources naturelles. Le potentiel minéral du Québec est reconnu. En effet, le Québec est la province canadienne dont le potentiel est le plus…

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ion sexuelle, un des livrables qui y est associé est désigné comme « en cours ». État de mise en œuvre Le déploiement des services est terminé et le…

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ion auprès des gestionnaires, qui est d’offrir un accueil personnalisé et complet selon les conditions gagnantes pour une personne handicapée lors de…