Search results

Il n’y a eu aucun déplacement à l'étranger au cours du deuxième trimestre de l’année financière 2024-2025. Période du 1er juillet au 30 septembre 2024…

Division : Facteurs d’ajustement : - Cascade : Succès Sommaire de l'ajustement services directs CPE 2023-2024 - Description source FA : Sommaire de…

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Août 2021 (à transmettre au plus…

Les services correctionnels

Les services correctionnels

MÉMOIRE SUR LE PLAN D’ÉLECTRIFICATION ET DE CHANGEMENTS CLIMATIQUES 31 Octobre 2019 Mémoire présenté au MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LE…

Ministère 0055 code nom Secteur (s'il y a lieu) code nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date…

ID Numéro de dossier Date d'ouverture Date d'infraction Nombre d'accusés au dossier1 Chefs d'infraction2 1 100-01-022718-197 2019-01-17 2018-10-24 1 C…

DÉCISION CONCERNANT la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des…

Directive sur les contrats de services prise en'vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des ,effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du…