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titre du projet; ● La nature des travaux réalisés; ● Le volet / sous-volet dans lequel s’inscrit le projet; ● La date prévue de début des travaux; ● La date…

renseignement personnel au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

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Augmentation des obligations sur les distributeurs Le ROEÉ recommande l’augmentation des obligations des efforts et des résultats en efficacité énergétique…

Résultats consolidés des mesures mensuelles des attentes des citoyennes et des citoyens à l’égard du système de justice québécois Présentation des résultats…

Directeur général des mandats stratégiques M. Stéphane Bouchard — Sous-ministre adjoint à l’urbanisme et à l’aménagement du territoire Représentants des…

incendie de L’alliance des Grandes-Seigneuries ». La ministre des Affaires municipales et de l’Habitation, par : Frédéric Guay Sous-ministre Québec, le 14…

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visez à obtenir le ou les documents suivants : • […] copie électronique du ou des documents, ou encore une compilation des données concernant les différents…

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