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Ville de Longueuil - Consultations sur le livre vert du ministère de la Sécurité publique
pdf 490 Kb 2411_Longueuil_2.pdf
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Ville de Longueuil - Consultations sur le livre vert du ministère de la Sécurité publique
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25887.pdf
pdf 2.39 Mb 25887.pdf
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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)
pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf
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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)
pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf
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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)
pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf
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Cour itinérante à Quaqtaq - BSM-2025-005670
pdf 7.86 Mb DAI_no_BSM-2025-005670.pdf
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Québec Education Program - Secondary School Education, Cycle One
pdf 14.48 Mb PFEQ-secondaire-premier-cycle-AN.pdf
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Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
pdf 5.82 Mb RAP_QuantitatifUQAM_VAdmin_20210204.pdf
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Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
pdf 5.82 Mb RAP_QuantitatifUQAM_VAdmin_20210204.pdf