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M$ pour rehausser les montants des bourses étudiantes de recherche du FRQ. RECOMMANDATION 7 Que le ministère des Finances investisse annuellement dans le FRQ…

Update : January 12, 2026

Modifications apportées à diverses mesures à caractère fiscal et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

pdf 377 Kb BULFR_2023-7-f-b.pdf

⎯ la lettre D représente le plus élevé des montants suivants : — le montant déterminé par la formule suivante : 10 % × {G − [(H + I) × (G ÷ J)]} — le montant…

Update : December 19, 2023

Modifications apportées à diverses mesures à caractère fiscal et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

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⎯ la lettre D représente le plus élevé des montants suivants : — le montant déterminé par la formule suivante : 10 % × {G − [(H + I) × (G ÷ J)]} — le montant…

Update : December 19, 2023

Microsoft Word - Page Frontispice Août 2021.docx

pdf 227 Kb engagements-24-07.pdf

soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Ministère du Tourisme I Contrat de…

Update : August 14, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf

sur la base des montants convenus dans l’entente d’avril 2018. Ce montant est reconduit en 2023-2024. Montant accordé pour le soutien à la discipline génie…

Update : May 12, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

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sur la base des montants convenus dans l’entente d’avril 2018. Ce montant est reconduit en 2023-2024. Montant accordé pour le soutien à la discipline génie…

Update : May 12, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

pdf 1.43 Mb manuel_chapitre_4.pdf

la Ville à l’exproprié Août Jugement rendu par la Cour Montant attribué : 150 000 $ Montant attribué : 80 000 $ Montant attribué : 45 000 $ Montant attribué…

Update : December 12, 2025

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Total - 9,0 23,0 31,0 41,0 41,0 52,0 197,0 — DEMANDE BUDGÉTAIRE — 9,0 23,0 31,0 41,0 41,0 52,0 197,0…

Update : January 30, 2024

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Total - 9,0 23,0 31,0 41,0 41,0 52,0 197,0 — DEMANDE BUDGÉTAIRE — 9,0 23,0 31,0 41,0 41,0 52,0 197,0…

Update : January 30, 2024

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1.92 Mb Engagements_2023-12-MCC.pdf

électorale : Jeanne-Mance-Viger 128 129 130 46009 46009 46009 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2023-2024 2024-2025 2025-2026 125…

Update : January 12, 2024

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Modifications apportées à diverses mesures à caractère fiscal et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

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Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

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