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études Section 1 – Identité et adresse Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Date de naissance A M J Numéro d’assurance sociale Numéro Rue…

établissements collégiaux concernés12. La liste des PCCRR est disponible à l’adresse suivante : frq.gouv.qc.ca/pccrr-etablissements-collegiaux/. 10 Fonds de…

des établissements scolaires publics aient fait référence aux politiques locales rédigées par la commission scolaire de l’établissement. Par ailleurs, les ét…

l’imposition scolaire Les rôles d’évaluation foncière dressés et tenus à jour par les municipalités servent également à l’imposition foncière des centres de…

Inuit SCIAN Système de classification des industries de l’Amérique du Nord 6 Les priorités de la région de la Côte-Nord (09) La Côte-Nord, avec son immense…

garde en milieu scolaire et les services de transport scolaire, en fournissant les ressources financières aux centres de services scolaires, aux commissions …

et rechargement granulaire du 4e Rang Nord 250m, 6e Rang Nord 600m, 7e Rang Sud 300m et 8e Rang Nord 1000m 4e Rang Nord, 6e Rang Nord, 7e Rang Sud, 8e Rang …

d’adaptation scolaire. La mesure vise les élèves autochtones, qu’ils vivent ou non dans une réserve, qui fréquentent une école d’une commission scolaire…

5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement : Le nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire;…

5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement : Le nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire;…