Search results

fins de la péréquation de 201812. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

tourne autour de l’expression des besoins, de l’aide à l’adulte dans l’iden- tification de ses habiletés et de ses autres ressources, de l’analyse de…

total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Finances I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2021-03-20…

indique le nombre de CEA, de CFP ou de lieux autres où la catégorie de personnel mentionnée effectue une ou plusieurs tâches. Rappelons que le nombre total d…

RÉFÉRENCE : NO SEAO, NO de bon de commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE :…

1° de l’annexe de la Loi sur les archives (chapitre A-21.1), le plan de classification de ses documents tient lieu de liste de classement. » En vertu de…

RÉFÉRENCE : NO SEAO, NO de bon de commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE :…

des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes…

RÉFÉRENCE : NO SEAO, NO de bon de commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE :…