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également à l’atteinte des cibles de la PE 2030, dont la réduction de produits pétroliers de 40 % et l’augmentation de 50 % de la production de bioénergie,…

directrices pour la gestion de la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments à usage de bureaux»), ont été adoptés en 2000. Ils indiquent clairement que la…

émissions de CO2, de CH4 et de N2O. La quantité de CO2 émis est directement liée à la quantité de carburant consommé, tandis que les émissions de CH4 et de…

émissions de CO2, de CH4 et de N2O. La quantité de CO2 émis est directement liée à la quantité de carburant consommé, tandis que les émissions de CH4 et de…

Acquisition des documents de référence 6230 Traitement des documents de référence 6240 Diffusion des documents de référence 6300 SÉCURITÉ DE L’INFORMATION…

des émissions de CO2, de CH4 et de N2O. 8 Il s’agit, d’abord, de calculer la consommation annuelle de chaque combustible et de convertir cette consommation…

Date de saisie de la demande Date de procédure Date de dépôt de la demande Qui Saisir le code d'impliqué de la ou des parties qui font la demande…

comparaison de renseignements. Vous trouverez en annexe une reproduction de ces derniers. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous…

comparaison de renseignements. Vous trouverez en annexe une reproduction de ces derniers. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous…

le formulaire de demande de la même façon et que leur situation financière est semblable. Il demande à recevoir copie de l’analyse de la demande de son…