Search results

et de formation professionnelle. Le ministre peut également solliciter l’avis de la CELA sur une question particulière. Les membres de la CELA sont nommés…

et de formation professionnelle. Le ministre peut également solliciter l’avis de la CELA sur une question particulière. Les membres de la CELA sont nommés…

Francophonie Code Nom Mois/année OCTOBRE 2023 (À transmettre avant le 12 du mois suivant au secrétaire du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant…

Approbation et diffusion Le bilan des réalisations 2024-2025 a été approuvé le 15 juillet 2025 par le sous-ministre de l’Économie, de l’Innovation et de…

Francophonie Code Nom Mois/année OCTOBRE 2023 (À transmettre avant le 12 du mois suivant au secrétaire du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant…

s’appliquer jusqu’au 27 mai 2022 ou jusqu’à ce que le gouvernement ou le ministre de la Santé et des Services sociaux les modifie ou y mette fin; QUE le …

s’appliquer jusqu’au 27 mai 2022 ou jusqu’à ce que le gouvernement ou le ministre de la Santé et des Services sociaux les modifie ou y mette fin; QUE le …

s’appliquer jusqu’au 15 avril 2022 ou jusqu’à ce que le gouvernement ou le ministre de la Santé et des Services sociaux les modifie ou y mette fin; QUE le …

s’appliquer jusqu’au 15 avril 2022 ou jusqu’à ce que le gouvernement ou le ministre de la Santé et des Services sociaux les modifie ou y mette fin; QUE le …

l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le membre ne le…