Search results
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Plan de développement durable - 2022-2023 Prolongation par addenda du Plan d’action de développement durable de transition 2021-2022
pdf 538 Kb PL_developpement_durable_2022-2023_prolongation_MAPAQ.pdf
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Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!
pdf 1.53 Mb Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf
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Guide à l'intention des services de sécurité incendie sur la planification de la sécurité incendie dans les résidences pour personnes âgées
pdf 3.06 Mb guide_prevention_incendie_ra.pdf
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Rapport de recherche vers un projet de référence rural
pdf 3.28 Mb SARCA_rapport_CS_western.pdf
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Plan stratégique 2019-2023 du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Mise à jour : décembre 2020
pdf 4.24 Mb PL_plan-strategique2019-2023_MAPAQ.pdf
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Plan stratégique 2019-2023 du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Mise à jour : décembre 2020
pdf 4.24 Mb PL_plan-strategique2019-2023_MAPAQ.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022
pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022
pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf
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2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville
pdf 10.96 Mb DAI_2024-153_schema_amenagement.pdf
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2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.
pdf 3.16 Mb DAI_2024-141_elaboration_projet_loi_37.pdf