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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 490 Kb MR-statut-artiste-AQPM.pdf

ententes collectives bénéficiant à des artistes-interprètes, des compositeurs de musique, des directeurs et concepteurs artistiques, des scénaristes, des…

Update : June 15, 2021

2024-069 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour les municipalités des MRC Rimouski-Neigette et La Haute-Gaspésie

pdf 233 Kb DAI_2024-069_TECQ_2019-2024_2024-2028.pdf

Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en…

Update : July 31, 2024

2024-069 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour les municipalités des MRC Rimouski-Neigette et La Haute-Gaspésie

pdf 233 Kb DAI_2024-069_TECQ_2019-2024_2024-2028.pdf

Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en…

Update : July 31, 2024

Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

pdf 259 Kb DAI_no_BSM-2024-004345.pdf

Jordan N/Réf. : BSM-2024-004345 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : August 8, 2024

Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

pdf 259 Kb DAI_no_BSM-2024-004345.pdf

Jordan N/Réf. : BSM-2024-004345 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : August 8, 2024

Déclaration attestant des changements ou de l’absence de changements pouvant affecter les conditions et les modalités de la reconnaissance

pdf 107 Kb Formulaire-modif-reconnaissance.pdf

durant toutes les heures de prestation des services de garde sauf dans les cas prévus aux articles 81 et 81.1; 3 démontrer des aptitudes à communiquer et à…

Update : September 30, 2024

Déclaration attestant des changements ou de l’absence de changements pouvant affecter les conditions et les modalités de la reconnaissance

pdf 107 Kb Formulaire-modif-reconnaissance.pdf

durant toutes les heures de prestation des services de garde sauf dans les cas prévus aux articles 81 et 81.1; 3 démontrer des aptitudes à communiquer et à…

Update : November 20, 2024

2024-148 – Plans d’intervention pour le renouvellement des infrastructures et bilan annuel 2023 de la Stratégie municipale d’économies d’eau potable

pdf 297 Kb DAI_2024-148_plans_intervention_infrastructures.pdf

fichier Résultats du Plan d’intervention des actifs des réseaux d’eau potable, d’égouts et de voirie (2023-2027) publié sur Données Québec : • Tableau de…

Update : February 6, 2025

1121 - Confirmation des études à l’extérieur du Québec

pdf 170 Kb 1121-hors-quebec-2025-2026.pdf

Études à l’extérieur du Québec Confirmation des renseignements scolaires pour l’année 2025-2026 La personne aux études qui fait une demande d’aide financière…

Update : September 25, 2025

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 2.55 Mb MR-statut-artiste-ARRQ.pdf

la catégorie des productions. S’y retrouvent pêle-mêle des séries fiction, des séries documentaires, des longs métrages fiction ou documentaires, mais aussi …

Update : June 15, 2021

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

2024-069 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour les municipalités des MRC Rimouski-Neigette et La Haute-Gaspésie

2024-069 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour les municipalités des MRC Rimouski-Neigette et La Haute-Gaspésie

Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

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Déclaration attestant des changements ou de l’absence de changements pouvant affecter les conditions et les modalités de la reconnaissance

Déclaration attestant des changements ou de l’absence de changements pouvant affecter les conditions et les modalités de la reconnaissance

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