Search results

Copie du plan de reprise graduelle des activités normales dans les établissements de détention du Québec

pdf 1.48 Mb 2020-12082.pdf

l’utilisation des parloirs sécuritaires pour les rencontres professionnelless des zones froides 1 En vigueur 21 RÉCEPTION DES BIENS PERSONNELS DES PERSONNES…

Update : January 6, 2023

Copie du plan de reprise graduelle des activités normales dans les établissements de détention du Québec

pdf 1.48 Mb 2020-12082.pdf

l’utilisation des parloirs sécuritaires pour les rencontres professionnelless des zones froides 1 En vigueur 21 RÉCEPTION DES BIENS PERSONNELS DES PERSONNES…

Update : January 6, 2023

État d'avancement des recommandations du Coroner (rapport 2021-07977). Aide et soutien en santé mentale et prévention du suicide pour les policiers, les pompiers, les ambulanciers et les répartiteurs du 911 au Québec

pdf 420 Kb 2025-12992.pdf

2025-12992 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : November 11, 2025

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.20 Mb 2023-10285.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE III PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS SECTION…

Update : March 24, 2023

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.20 Mb 2023-10285.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE III PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS SECTION…

Update : March 24, 2023

Copie des documents en lien avec l'utilisation de l'intelligence artificielle par le ministère de la Sécurité publique depuis 2018

pdf 346 Kb 2023-11315.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : August 23, 2023

Copie des documents en lien avec l'utilisation de l'intelligence artificielle par le ministère de la Sécurité publique depuis 2018

pdf 346 Kb 2023-11315.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : August 23, 2023

Statistiques d’utilisation des locaux du parloir de l’Établissement de détention Leclerc de Laval pour les années 2016 à 2021

pdf 2.41 Mb 2021-12431.pdf

Direction générale des affaires ministérielles 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste…

Update : January 6, 2023

Statistiques d’utilisation des locaux du parloir de l’Établissement de détention Leclerc de Laval pour les années 2016 à 2021

pdf 2.41 Mb 2021-12431.pdf

Direction générale des affaires ministérielles 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste…

Update : January 6, 2023

Compilation statistiques des incidents en établissement de détention pour 2022-2023 et 2023-2024

pdf 2.27 Mb 2024-12618.pdf

d'objet divers non autorisé lors d'une fouille des P.I. 18.2 Saisie d'objet divers non autorisé lors d'une fouille des membres du…

Update : August 12, 2024

Search results

Filters

Copie du plan de reprise graduelle des activités normales dans les établissements de détention du Québec

Copie du plan de reprise graduelle des activités normales dans les établissements de détention du Québec

État d'avancement des recommandations du Coroner (rapport 2021-07977). Aide et soutien en santé mentale et prévention du suicide pour les policiers, les pompiers, les ambulanciers et les répartiteurs du 911 au Québec

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

Copie des documents en lien avec l'utilisation de l'intelligence artificielle par le ministère de la Sécurité publique depuis 2018

Copie des documents en lien avec l'utilisation de l'intelligence artificielle par le ministère de la Sécurité publique depuis 2018

Statistiques d’utilisation des locaux du parloir de l’Établissement de détention Leclerc de Laval pour les années 2016 à 2021

Statistiques d’utilisation des locaux du parloir de l’Établissement de détention Leclerc de Laval pour les années 2016 à 2021

Compilation statistiques des incidents en établissement de détention pour 2022-2023 et 2023-2024

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca