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25 692 TOTAL DES REVENUS 121 295 (1) Les taxes de vente, au sens des comptes publics, comprennent notamment la TVQ, la taxe sur les primes d'assurance, la…

25 692 TOTAL DES REVENUS 121 295 (1) Les taxes de vente, au sens des comptes publics, comprennent notamment la TVQ, la taxe sur les primes d'assurance, la…

matière de finances municipales, notamment : ◼ Le Manuel de la présentation de l’information financière municipale Le Manuel de la présentation de…

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d'émission (SPEDE) avec des systèmes alternatifs de tarification du carbone, comme par exemple la taxe carbone fédérale. Tout document, échange…

MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION, au nom du gouvernement du Québec, représentée par monsieur Jocelyn Savoie, sous-ministre adjoint aux…

MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION, au nom du gouvernement du Québec, représentée par monsieur Jocelyn Savoie, sous-ministre adjoint aux…

hausse des taxes sur le tabac en deux ans au Québec. https://cqts.qc.ca/communiques/deuxieme-hausse-des-taxes-sur-le-tabac-en-deux-ans-au-quebec D 21- DE…

maintien des actifs, le coût total d’un projet doit être supérieur à 5 000 $, incluant les taxes et le retour de taxes. 16. Depuis l’année universitaire…

réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/affaires-mu…