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Engagements en matière de main-d’œuvre touristique / Tableau synoptique
pdf 356 Kb TB-tableau-engagements-main-doeuvre.pdf
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Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif 2025-2028
pdf 572 Kb programme-surveillanceeleveshandicapes.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 131 Kb 202306-37_DE.pdf
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Modèle de lettre de demande d'accès
doc 32 Kb MD_demande-acces_MRNF.doc
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Évaluation du programme de recherche sur la persévérance et la réussite scolaire
pdf 1.58 Mb Programme-recherche-perseverance-reussite-scolaire-rapport-evaluation.pdf
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202306-06_DE.pdf
pdf 35 Mb 202306-06_DE.pdf
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2023-048 – Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec
pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf
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Programme de recherche sur la persévérance et la réussite scolaire - Faits saillants
pdf 168 Kb Programme-recherche-perseverance-reussite-scolaire-faits-saillants.pdf
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2023-043 – Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui
pdf 21 Mb DAI_2023-043_mrc_sainte_therese_de_blainville.pdf
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2307016-130 - Document
pdf 795 Kb 2307016-130-document.pdf
