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Plan de travail 2023-2024 sur la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 821 Kb PL_travail_2023-2024.pdf

Restauration des sites miniers abandonnés Février 2024 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS Ministère des Ressources naturelles et des Forêts…

Update : January 26, 2026

Plan de travail 2024-2025 pour la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 1.57 Mb PL_travail_2024-2025.pdf

2024-2025 Restauration des sites miniers abandonnés Août 2024 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS Ministère des Ressources naturelles et des…

Update : January 26, 2026

2025-034 – Liste des réglements municipaux en vertu de l'article 500.7 de la Loi sur les cités et les villes

pdf 283 Kb DAI_2025-034_reglements_loi_cites_villes.pdf

électronique, afin d'obtenir le ou les documents suivants : • [...] la liste des règlements municipaux transmis au ministère des Affaires municipales en…

Update : July 3, 2025

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

mention des objectifs ciblés (afin que/de…), des constats et obstacles notés, des destinataires, des actions et mesures retenues, des responsables, des…

Update : October 28, 2019

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

mention des objectifs ciblés (afin que/de…), des constats et obstacles notés, des destinataires, des actions et mesures retenues, des responsables, des…

Update : October 28, 2019

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

ce sont des informations appartenant à des tiers ou des renseignements personnels confidentiels, et ce, en application des articles 23, 24, 53, 54, 56 et 59…

Update : October 15, 2024

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

ce sont des informations appartenant à des tiers ou des renseignements personnels confidentiels, et ce, en application des articles 23, 24, 53, 54, 56 et 59…

Update : October 15, 2024

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

pdf 899 Kb exemption-EUF.pdf

adresses indiquées dans le présent document. La sécurité des renseignements personnels transmis par courriel ne peut être garantie. Pour joindre le Bureau …

Update : August 29, 2024

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

pdf 899 Kb exemption-EUF.pdf

adresses indiquées dans le présent document. La sécurité des renseignements personnels transmis par courriel ne peut être garantie. Pour joindre le Bureau …

Update : August 29, 2024

Le nombre d'étudiants internationaux dans les universités du Québec, pour chacune des universités réglementées, à savoir devant payer des droits de scolarité réglementés et non admissibles au financement, à savoir devant payer des droits de sco

pdf 343 Kb 25-429_Diffusion.pdf

pour chacune des universités, réglementés, à savoir devant payer des droits de scolarité réglementés; • Le nombre d'étudiants internationaux dans les…

Update : October 17, 2025

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Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

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Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

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