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dans le sous-paragraphe b du paragraphe 11° et après le mot « agglomération », des mots « , en autant que ne soit pas concerné le kiosque d’information…

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d’une à huit semaines pour les livres et le papier, l’argile, le dessin, le verre, le métal, la photographie, l’impression, la typographie, les textiles et …

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athlètes et le personnel d’encadrement et le reste de la population, conformément à un protocole sanitaire approuvé par le ministre de la Santé et des…

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par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

dans le prochain cadre stratégique. 10.2 LES NÉGOCIATIONS EN COURS 10.2.1 LE MERCOSUR Le bloc commercial sud-américain du Mercosur est une union douanière…

attrayant pour le Québec. C. Une redevance ad valorem modulée selon le prix et le type de minerai en plus de la taxe minière actuelle de 16% : Cette…

3 Enfin, pour le quatrième point, le Ministère a recensé un document qui ne peut pas vous être communiqué, puisqu’il s’agit d’un document destiné à la …