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Liste des 52300 accréditations des associations étudiantes des établissements d'enseignement supérieur.

pdf 347 Kb 23-286_Diffusion.pdf

Association des étudiantes des Hautes études commerciales de Montréal Université x 30-avr-01 Association des étudiants de Polytechnique Inc. Université x…

Update : October 20, 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2014-2015 du ministère de la Sécurité publique

pdf 328 Kb PL_action_handicapes_MSP_2014_2015.pdf

centres 9‐1‐1 et l’a diffusé auprès des centres 9‐1‐1, des directeurs des corps de police du Québec, des ressources résidentielles et des…

Update : October 28, 2019

2024-132 – Informations relatives à la mesure d’aide financière de 23 M$ : S’engager pour des milieux de vie attractifs dans l’Est de Montréal

pdf 295 Kb DAI_2024-132_aide_financiere_est_montreal.pdf

versements sont prévus au cours des exercices financiers 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026. …2 Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H…

Update : December 11, 2024

2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf

pdf 4.14 Mb DAI_2023-169_derogations_lerm_districts_electoraux.pdf

ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Prenez note que nous avons pris soin de caviarder les signatures puisque nous les considérons…

Update : January 25, 2024

2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf

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ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Prenez note que nous avons pris soin de caviarder les signatures puisque nous les considérons…

Update : January 25, 2024

Plan de travail 2022-2023 pour la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 4.96 Mb PL_travail_2022-2023.pdf

Restauration des sites miniers abandonnés Juillet 2023 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS Ministère des Ressources naturelles et des Forêts…

Update : January 26, 2026

Guide à l'intention du propriétaire de terre privée - Droit de passage des véhicules hors route

pdf 821 Kb guide-proprio.pdf

ministère des Transports au www.transports.gouv.qc.ca • écrire à l’adresse suivante : Direction générale des communications Ministère des Transports 500,…

Update : April 27, 2023

Guide à l'intention du propriétaire de terre privée - Droit de passage des véhicules hors route

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ministère des Transports au www.transports.gouv.qc.ca • écrire à l’adresse suivante : Direction générale des communications Ministère des Transports 500,…

Update : April 27, 2023

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4.76 Mb rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

scolaire. La plupart sont des outils pédagogiques existants, comme des livres, des jeux, des marionnettes, des cahiers à colorier, des imprimés (formes,…

Update : February 9, 2024

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scolaire. La plupart sont des outils pédagogiques existants, comme des livres, des jeux, des marionnettes, des cahiers à colorier, des imprimés (formes,…

Update : February 9, 2024

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Guide à l'intention du propriétaire de terre privée - Droit de passage des véhicules hors route

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