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Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, publié à la

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supervisé les travaux doit transmettre au ministre, dans les 30 jours suivant la fin des travaux » par « doit, dans les 30 jours suivant la fin des travaux,…

Update : November 19, 2025

Liste des professeurs d'Amérique latine qui ont pris part aux stages de perfectionnement

pdf 219 Kb Liste-professeurs-amerique-latine-MRIF-20230301-001.pdf

et la Faculté des lettres de l'Univesité Laval. » Au terme des recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, nous vous informons…

Update : April 5, 2023

Liste des professeurs d'Amérique latine qui ont pris part aux stages de perfectionnement

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Update : April 5, 2023

État des connaissances du parc national Opémican

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e parc na t i onal d ’Opémican Table des matières REMERCIEMENTS II TABLE DES MATIèRES III LISTE DES CARTES VI LISTE DES TABLEAUx VII LISTE DES FIGURES VIII…

Update : October 16, 2023

État des connaissances du parc national Opémican

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Update : October 16, 2023

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 491 Kb MR-statut-artiste-ADISQ.pdf

que la fermeture des salles de concert, des festivals, des magasins et lieux publics diffusant de la musique, des bars, des discothèques, des salles de…

Update : June 15, 2021

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

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que la fermeture des salles de concert, des festivals, des magasins et lieux publics diffusant de la musique, des bars, des discothèques, des salles de…

Update : June 15, 2021

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 9.66 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2024-2025-MRIF.pdf

l’Institut des auditeurs internes. Ainsi, les travaux ont consisté essentiellement à obtenir des renseignements et des pièces justificatives, à mettre en…

Update : October 7, 2025

Informations relatives à l’utilisation des services infonuagiques

pdf 321 Kb DA-Informations-utilisation-services-infonuagiques-MRIF-20250131-003.pdf

Coût des services infonuagiques (2018-2025) • La valeur des contrats conclus avec chaque fournisseur de services infonuagiques pour la période 2018-2025,…

Update : March 3, 2025

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

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québécois. 5) Croyez-vous que le Programme a été victime des ratés des débuts ? Rappelons qu’il a connu des erreurs. Des étudiants avaient reçu des…

Update : July 24, 2025

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

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Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Informations relatives à l’utilisation des services infonuagiques

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

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