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actuelle nette d’une option d’adaptation est grande, plus le projet est rentable. Il est à noter que si la VAN est inférieure à zéro, alors l’option…

programme de cours Culture et citoyenneté québécoise est public. Il est disponible pour les six années du primaire et quatre années du secondaire. Il n’…

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d’élaboration et d’implantation du MEV 1.6 s’est élevé à 1 M$ pour Revenu Québec en 2019; • La solution actuelle est tributaire de la disponibilité des…

la LPA. En conséquence, il est suggéré de prévoir que l’obligation de marquage ne s’applique pas à la bière qui est vendue et livrée à un établissement au…

AÎNÉS ET DE LA CONDITION FÉMININE Programme de soutien aux services de garde à l'enfance…

d’entre elles, le centre jeunesse est le point de départ du recrutement, c’est l’endroit où elles ont fait la connaissance d’amies déjà dans le milieu. La…

recommandations et des obligations relatives à l’accès physique aux locaux du ministère 6.2.1 S’assurer qu’une intervention est effectuée lorsqu’une anomalie…

personnes physiques que le ministre recevra est fixé à 100. 20. Un groupe de 2 à 5 personnes physiques peut présenter un maximum de 2 demandes d’engagement…

nelles (AEP), conformément aux conditions et aux critères établis par le ministre. La personne recevant le service de RAC n’est pas assujettie au respect des…