Search results

1100 - Baisse de revenu d’au moins 10 % – Personne conjointe 2024-2025

pdf 79 Kb 1100-revenu-conjoint-2024.pdf

ressources financières pour l’année 2024 Estimation du revenu à déclarer à Revenu Québec Veuillez calculer votre revenu pour l’année civile 2024 en ajoutant…

Update : May 14, 2025

1101 - Baisse de revenu d’au moins 10 % – parent 2024-2025

pdf 80 Kb 1101-revenu-parent-2024.pdf

ressources financières pour l’année 2024 Estimation du revenu à déclarer à Revenu Québec Veuillez calculer votre revenu pour l’année civile 2024 en ajoutant…

Update : May 14, 2025

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

pdf 27 Mb 23-9_Diffusion.pdf

k) un montant de cinq cent mille dollars (500 000 $), au plus tard le 31 mars 2024 et après acceptation par la MINISTRE des documents prévus à la clause 3.5;…

Update : May 15, 2023

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

pdf 27 Mb 23-9_Diffusion.pdf

k) un montant de cinq cent mille dollars (500 000 $), au plus tard le 31 mars 2024 et après acceptation par la MINISTRE des documents prévus à la clause 3.5;…

Update : May 15, 2023

Engagement_2024-02-FPCQ.pdf

pdf 432 Kb Engagement_2024-02-FPCQ.pdf

Circonscription électorale : L'Assomption 4 5 6 7 8 46953 46953 46953 46953 46953 2023-2024 2023-2024 2023-2024 2023-2024 2023-2024 28 000,00 $ 38…

Update : May 7, 2024

Engagement_2024-02-FPCQ.pdf

pdf 432 Kb Engagement_2024-02-FPCQ.pdf

Circonscription électorale : L'Assomption 4 5 6 7 8 46953 46953 46953 46953 46953 2023-2024 2023-2024 2023-2024 2023-2024 2023-2024 28 000,00 $ 38…

Update : May 7, 2024

Federation_cegeps_Memoire_consultations_prebudgetaires_4Dec

pdf 9.00 Mb Federation_cegeps.pdf

s et des travailleurs Montant nécessaire : 25 M$ TAUX DE CHÔMAGE AU QUÉBEC11 15 ans et plus 15 à 24 ans 10.0 8.0 6.0 4.0 2.0 12.0 0.0 2025 T2 2025 T1 2024 T4…

Update : January 20, 2026

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 580 Kb CN_programme_PR_RN.pdf

tampon) MOINS Le montant payé par Glencore pour l’acquisition de l’immeuble situé dans la zone tampon ($)) X Facteur de localisation du nouvel immeuble (%) À…

Update : September 3, 2024

Comptes publics 2021-2022 – Volume 1

pdf 2.06 Mb CPTFR_vol1-2021-2022.pdf

plus; une hausse de 112 millions de dollars du montant relatif au crédit d’impôt remboursable pour le soutien aux aînés attribuable à une bonification du mon…

Update : February 1, 2023

Comptes publics 2021-2022 – Volume 1

pdf 2.06 Mb CPTFR_vol1-2021-2022.pdf

plus; une hausse de 112 millions de dollars du montant relatif au crédit d’impôt remboursable pour le soutien aux aînés attribuable à une bonification du mon…

Update : February 1, 2023

Search results

Filters

1100 - Baisse de revenu d’au moins 10 % – Personne conjointe 2024-2025

1101 - Baisse de revenu d’au moins 10 % – parent 2024-2025

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

Engagement_2024-02-FPCQ.pdf

Engagement_2024-02-FPCQ.pdf

Federation_cegeps_Memoire_consultations_prebudgetaires_4Dec

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

Comptes publics 2021-2022 – Volume 1

Comptes publics 2021-2022 – Volume 1

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca