Search results

Mesure de départ : 221,4/100 000 -3 % à partir de la mesure de départ -5 % à partir de la mesure de départ -6 % à partir de la mesure de départ -7 % à partir…

Cette approche rejoint notamment les principes de protection de l’environnement, de précaution, de préservation de la biodiversité et de respect de la…

créé un groupe de travail regroupant du personnel œuvrant dans des champs de responsabilité spécifiques. Des activités de sensibilisation, d’échanges, de…

mars dernier, ceux-ci relèvent davantage de la compétence du Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue. Conformément à…

mars dernier, ceux-ci relèvent davantage de la compétence du Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue. Conformément à…

d’apprentissage, état de situation et bilan de mi-parcours, et état de situation et bilan de fin d‘année Constat de mise en oeuvre insuffisante du projet…

depuis le début de l’année 2020. Au terme de nos vérifications, nous vous informons que le premier, deuxième et quatrième point de votre demande relèvent de…

la démarche de projet de l’adulte. C’est à l’intérieur de cette démarche que le personnel des SARCA est à même de favoriser l’expression de la demande de…

la démarche de projet de l’adulte. C’est à l’intérieur de cette démarche que le personnel des SARCA est à même de favoriser l’expression de la demande de…

liberté de religion, le premier l’emporte. De plus, le projet de loi modifie le Code de procédure civile afin notamment d’encadrer les demandes de sursis de…