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Inondations printanières Montérégie 2011 : rapport d'événement

pdf 173 Kb rap_evenement_inondations_monteregie.pdf

RAPPORT D’ÉVÉNEMENT Inondations printanières Montérégie 2011 Dernière mise à jour : 2013-07-15 Direction de la prévention et de la planification Direction…
Update : January 20, 2020
Résolution municipale relative à la nomination d'un responsable de la préparation aux sinistres

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Résolution municipale relative à la nomination d’un responsable de la préparation aux sinistres (modèle) [image: ]SUITE [bookmark: _GoBack]EXTRAIT DU…
Update : January 24, 2020
Résolution relative à la constitution d’un comité municipal de sécurité civile

docx 872 Kb resolution_constitution_comite_municipal_modele.docx

Résolution relative à la constitution d’un comité municipal de sécurité civile (modèle) [image: ]SUITE [bookmark: _GoBack]EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL de la…
Update : January 24, 2020
Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…
Update : May 30, 2023
Microsoft Word - 2023-10388_REP.docx

pdf 1.69 Mb 2023-10388.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…
Update : March 28, 2023
Statistiques concernant la détention illégale des personnes contrevenantes depuis 2012.

pdf 3.77 Mb 2023-10008.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…
Update : May 30, 2023
Statistiques relatives aux évènements impliquants un drone à l'établissement de détention de Roberval depuis sa construction en 2015

pdf 454 Kb 2023-10023.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…
Update : March 14, 2023
Statistiques concernant les Services correctionnels du Québec depuis 2019

pdf 321 Kb 2023-10026.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…
Update : March 14, 2023
Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.20 Mb 2023-10285.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…
Update : March 24, 2023
Embauche, intégration et services offerts aux personnes handicapées - Plan d'action 2022-2023

pdf 1.51 Mb PL_action_handicapes_MSP_2022-2023.pdf.pdf

EMBAUCHE, INTÉGRATION ET SERVICES OFFERTS AUX PERSONNES HANDICAPÉES PLAN D’ACTION 2022-2023 Cette publication a été rédigée par le ministère de la Sécurité…
Update : March 16, 2023