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Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

pdf 2.50 Mb 23-298_Diffusion.pdf

discussion transmis par le ministère de l’Enseignement supérieur à la ministre Danielle McCan et son cabinet en vue d’une visite/rencontre de la ministre au…

Update : November 16, 2023

Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos,

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Update : November 16, 2023

Informations concernant le comité d'accessibilité à l'avortement

pdf 272 Kb Informations-comite-accessibilite-avortement-CF-20230822-1.pdf

tout autre document produit par le comité ou pour le comité ». Au terme des recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, veuillez…

Update : September 18, 2023

Informations concernant le comité d'accessibilité à l'avortement

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Update : September 18, 2023

Décret concernant l'organisation et le fonctionnement du Conseil exécutif

pdf 254 Kb 1_Conseil_executif.pdf

Conseil exécutif; g) assiste le premier ministre et le Conseil exécutif dans le développement global de l’organisation gouvernementale et la gestion des…

Update : November 4, 2022

Décret concernant l'organisation et le fonctionnement du Conseil exécutif

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Conseil exécutif; g) assiste le premier ministre et le Conseil exécutif dans le développement global de l’organisation gouvernementale et la gestion des…

Update : November 4, 2022

Frais de participation pour le personnel à une activité de formation, un colloque ou un congrès – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 170 Kb P22_Formation_AVR-JUIN_2024.pdf

é 1 2024-04-10 2024-06-19 Québec 6 815,00 $ Échange entre le premier ministre de la République française et le premier ministre du Québec : Le Québec et la…

Update : October 16, 2024

Frais de participation pour le personnel à une activité de formation, un colloque ou un congrès – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 170 Kb P22_Formation_AVR-JUIN_2024.pdf

é 1 2024-04-10 2024-06-19 Québec 6 815,00 $ Échange entre le premier ministre de la République française et le premier ministre du Québec : Le Québec et la…

Update : October 16, 2024

Document de la demande 2024-2025.640 | Lignes directrices sur la santé et le bien-être des personnes de la diversité sexuelle et des genres

pdf 802 Kb 2024-2025-640-Document.pdf

et le bien-être des personnes de la diversité sexuelle et des genres 2 LE COMITÉ NATIONAL Mis sur pied à l’automne 2020, à la demande du ministre de la Santé…

Update : June 16, 2025

Rapport Gautrin - Gouverner ensemble : Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens?

pdf 3.56 Mb RA_gautrin-web-2-2012_MCE.pdf

personne nommée par le gouvernement ou par un ministre, avec le personnel qu’elle dirige, dans le cadre des fonctions qui lui sont attribuées par la loi, le…

Update : December 18, 2018

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Informations concernant le comité d'accessibilité à l'avortement

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Décret concernant l'organisation et le fonctionnement du Conseil exécutif

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Frais de participation pour le personnel à une activité de formation, un colloque ou un congrès – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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Document de la demande 2024-2025.640 | Lignes directrices sur la santé et le bien-être des personnes de la diversité sexuelle et des genres

Rapport Gautrin - Gouverner ensemble : Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens?

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