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pdf 24 Kb 24-contrats-publicite-promotion-jan-mar-2024.pdf

candidatures 2024 - Prix du Québec 8 mars 2024 13 282,22 $ Mandat Internet Plus (Cossette médias inc.) Frais de mise en ligne - Appel à candidatures 2024 -…

Update : May 15, 2024

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Update : May 15, 2024

Informations concernant lˇutilisation du budget alloué à la mesure 15027 pour les cinq dernières années par CSS et toute reddition de comptes ou rapport dˇutilisation soumis par les CSS dans le cadre de cette mesure.pdf

pdf 23 Mb 25-567_Diffusion_Partie_2.pdf

NT DES MONTANTS POUR L'ORGANISATION SCOLAIRE ------------------------------------------------------- EFFECTIF MONTANT PAR ALLOCATION ÉQUIVALENTS | 2023-…

Update : November 21, 2025

tableaux distinguant les effectifs étudiants nouvellement inscrits dans le programme considéré, ou encore à leur première inscription dans l’ordre d’enseignement considéré (collégial ou universitaire).

pdf 419 Kb 25-175_Diffusion.pdf

d'exemption du montant forfaitaire découlant de l'article 29.6 charte langue française 2, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et…

Update : July 4, 2025

Diverses statistiques sur les effectifs dans les universités publiques et privées (Étudiants internationaux, étudiants résidents et non-résidents, étudiants québécois, pour les années 2016-2017 à 2024-2025, en format Excel.

pdf 356 Kb 25-255_Diffusion.pdf

2019-2020Total 2018- 2019 2018-2019Total 2017- 2018 2017-2018 Total 2020- 2021 Total 2024- 2025 2024-2025Total 2023- 2024 2023-2024Total 2022- 2023…

Update : July 29, 2025

0065-10-2024

pdf 377 Kb engagements-financiers_octobre2024.pdf

soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Ministère de la Famille I Contrat de…

Update : December 12, 2024

mai2022.pdf

pdf 0.98 Mb mai2022.pdf

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : January 10, 2025

Guide sur le programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) 2023-2033 – Avril 2025

pdf 650 Kb GUI_primeau_avril_2025.pdf

fixe, tout montant reçu à titre d’aide financière qui serait supérieur au plus bas des deux montants suivants : 26 ▪ le montant auquel il a droit en vertu de…

Update : May 28, 2025

Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023-2033 – Décembre 2025

pdf 786 Kb GUI_primeau_decembre_2025.pdf

qu’elle fixe, tout montant reçu à titre d’aide financière qui serait supérieur au plus bas des deux montants suivants : ▪ le montant auquel il a droit en…

Update : February 18, 2026

2501042-392 - Document

pdf 63 Kb 2501042-392-document.pdf

novembre 2024 2024-2025 Télévision du Sud-Ouest Direction de la Montérégie 78 300,00 $ 22 novembre 2024 2024-2025 tvcTk Direction de l'Abitibi-Témiscamingue…

Update : January 31, 2025

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