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Portrait d'ensemble des services et des programmes d’études de la formation professionnelle 2025-2026

pdf 1.61 Mb Formation-professionnelle-document-administratif.pdf

orientations et des critères prévus au Cadre de gestion de l’offre de formation professionnelle et de l’offre de formation collégiale technique. 3.1.6 Types …

Update : December 15, 2025

Long COVID

/en/health/health-issues/a-z/2019-coronavirus/long-covid

Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Outaouais (opening soon) Montérégie (Centre et Est) Centre intégré de santé et de…

Update : November 17, 2025

Sperm and egg donations

/en/family-and-support-for-individuals/pregnancy-parenthood/assisted-reproduction/sperm-egg-donation

grâce à un don de sperme au Québec (In French only) La recherche d’un donneur de sperme en ligne (In French only) Le don de sperme en ligne (In French only) L’encadrement légal du don de sperme (In…

Update : December 8, 2025

Residential radon

/en/housing-territory/healthy-living-environment/residential-radon

everywhere on the surface of the Earth. The amount of radon in the soil can vary widely from place to place. Radon can also be found in groundwater. Radon can get into buildings, especially through…

Update : November 20, 2025

MODIFICATION À L’EXIGENCE D’OBTENIR UN NOUVEAU CAQ-ÉTUDES LORS DU REPORT DE L’ARRIVÉE DE L’ÉTUDIANT ÉTRANGER

pdf 110 Kb NPI_2022_006.pdf

prévue lors de la délivrance de son CAQ-études. Cette exigence ne s’appliquait toutefois pas si le programme d’études était reporté de la session d’automne à…

Update : November 11, 2022

MODIFICATION À L’EXIGENCE D’OBTENIR UN NOUVEAU CAQ-ÉTUDES LORS DU REPORT DE L’ARRIVÉE DE L’ÉTUDIANT ÉTRANGER

pdf 110 Kb NPI_2022_006.pdf

prévue lors de la délivrance de son CAQ-études. Cette exigence ne s’appliquait toutefois pas si le programme d’études était reporté de la session d’automne à…

Update : November 11, 2022

2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.

pdf 3.16 Mb DAI_2024-141_elaboration_projet_loi_37.pdf

d’entretien et de préservation de l’immeuble ainsi que des budgets afférents; • La mention, dans le bilan de l’OBNL, de la date de la dernière inspection de…

Update : January 30, 2025

Civil Status Documents

/en/family-and-support-for-individuals/death/in-anticipation-of-death/civil-status-documents

who declares your death to the Directeur de l’état civil or settles your succession to do so more efficiently. Keep your civil status documents in a secure place, but one that is easy for your loved…

Update : April 8, 2025

Appel de projets visant à rehausser la qualité éducative des services de garde éducatifs en milieu familial

pdf 734 Kb ADP-document-accompagnement-BC.pdf

moins de 30 % de la subvention de fonctionnement de 2023-2024 : 50 % du coût du projet retenu (maximum 12 500 $); - Surplus cumulés de 30 % à moins de 50 % d…

Update : February 6, 2025

Formulaire de demande de soutien financier

pdf 389 Kb Reconfiguration-formation-uni-volet-2.pdf

Afin de favoriser l’apprentissage tout au long de la vie, de faciliter l’accès aux études universitaires dans toutes les régions du Québec et de contribuer…

Update : June 15, 2023

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MODIFICATION À L’EXIGENCE D’OBTENIR UN NOUVEAU CAQ-ÉTUDES LORS DU REPORT DE L’ARRIVÉE DE L’ÉTUDIANT ÉTRANGER

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2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.

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