Search results

Crédits et dépenses des portefeuilles 2022-2023

pdf 6.07 Mb 3-Credits_depenses_portefeuille.pdf

représentent l’ensemble des dépenses des ministères et des organismes budgétaires, des fonds spéciaux, des organismes autres que budgétaires, des organismes …

Update : September 19, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

pdf 672 Kb air-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-05-2022.pdf

Tableau 4 : Synthèse des coûts et des économies du Règlement pour les entreprises 12 Tableau 5 : Synthèse des avantages du Règlement pour les entreprises…

Update : August 20, 2025

Politique ministérielle de gestion des plaintes

pdf 240 Kb PO_Gestion-plaintes_MAPAQ.pdf

critères la soutiennent. Suivi des recommandations. Le responsable ministériel de la gestion des plaintes s’assure, le cas échéant, de la mise en œuvre des…

Update : May 21, 2025

Politique ministérielle de gestion des plaintes

pdf 117 Kb PO_Gestion-plaintes_MAPAQ.pdf

critères la soutiennent. Suivi des recommandations. Le responsable ministériel de la gestion des plaintes s’assure, le cas échéant, de la mise en œuvre des…

Update : March 30, 2023

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

pdf 546 Kb cgmrf-consultation-2026-03-11-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisante.pdf

contaminée par des hydrocarbures; f) une matière résiduelle fabriquée en utilisant des cadavres de mammifères ou de volailles; g) des matières fécales…

Update : March 11, 2026

Liste des projets qui ont obtenu du financement du Programme d’appui au développement des attraits touristiques (PADAT) au cours des trois dernières années

pdf 201 Kb RA-liste-projets-padat.pdf

développement des attraits touristiques (PADAT) au cours des trois dernières années. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents…

Update : March 24, 2021

Liste des projets qui ont obtenu du financement du Programme d’appui au développement des attraits touristiques (PADAT) au cours des trois dernières années

pdf 201 Kb RA-liste-projets-padat.pdf

développement des attraits touristiques (PADAT) au cours des trois dernières années. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents…

Update : March 24, 2021

Rapport du Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux, septembre 1997

pdf 895 Kb RA_organismes_gouv_1997_MCE.pdf

municipalités, des commissions scolaires, des collèges et des établissements en regard de celle des autres salariés québécois. Pour ce faire, l'Institut peut…

Update : December 18, 2018

Guide des pratiques policières - 2.4 Enquêtes

pdf 16.08 Mb GUI_pratiques_policieres_enquetes.pdf

EXCLUSIF DES CORPS DE POLICE Sujet : 2.4.8 – Alerte AMBER RÔLE DES PARTENAIRES ASSOCIÉS Le Réseau Enfant Retour Canada Dans tous les cas d’activation de…

Update : March 21, 2022

Guide des pratiques policières - 2.4 Enquêtes

pdf 16.08 Mb GUI_pratiques_policieres_enquetes.pdf

EXCLUSIF DES CORPS DE POLICE Sujet : 2.4.8 – Alerte AMBER RÔLE DES PARTENAIRES ASSOCIÉS Le Réseau Enfant Retour Canada Dans tous les cas d’activation de…

Update : March 21, 2022

Search results

Filters

Crédits et dépenses des portefeuilles 2022-2023

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

Politique ministérielle de gestion des plaintes

Politique ministérielle de gestion des plaintes

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

Liste des projets qui ont obtenu du financement du Programme d’appui au développement des attraits touristiques (PADAT) au cours des trois dernières années

Liste des projets qui ont obtenu du financement du Programme d’appui au développement des attraits touristiques (PADAT) au cours des trois dernières années

Rapport du Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux, septembre 1997

Guide des pratiques policières - 2.4 Enquêtes

Guide des pratiques policières - 2.4 Enquêtes

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca