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Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : May 30, 2024

Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

pdf 137 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_bruits_risques_associes.pdf

ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE CADRE NORMATIF ATTÉNUER LES NUISANCES ET RÉDUIRE LES RISQUES D’ORIGINE ANTHROPIQUE RELATIFS AU…

Update : August 11, 2025

Trousse de communication – Affiche à imprimer – Cet été, je sécurise ma piscine (11 x 17)

pdf 94 Mb AFF_piscines_2024_11_17.pdf

Update : May 30, 2024

Gabarit Trimestre 3_octobre 2023_décembre 2023_VF.xlsx

pdf 76 Kb MES_PERS3_Depenses_fonction_2023-12-31_amende.pdf

Date Coût 2023-11-14 33,32 $ 2023-11-28 40,66 $ Dîner de travail Dîner de travail Information complémentaire Les dépenses sont diffusées au moment de leur…

Update : May 30, 2024

Trousse de communication – Affiche à imprimer – Cet été, je sécurise ma piscine (24 x 36)

pdf 100 Mb AFF_piscines_2024_24_36.pdf

Update : May 30, 2024

Soutien financier pour la mise à jour des schémas d'aménagement et de développement – Description du projet

docx 103 Kb FOR_MRC_description_projet.docx

Description du projet Soutien financier aux municipalités régionales de comté dans la mise à jour de leur schéma d’aménagement et de développement pour y…

Update : January 22, 2025

Schéma synthèse des OGAT

pdf 362 Kb NAP_orientations_gouvernementales_amenagement_territoire.pdf

Mettre à profit les caractéristiques distinctives pour aménager des milieux de vie de qualité Favoriser la mise en valeur du potentiel éolien du territoire…

Update : May 30, 2024

Carte de la répartition des MRC dans les groupes A, B, C, D, E et F en fonction de la typologie associée aux orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT)

pdf 3.61 Mb ANN_carte_typologie_mrc_01.pdf

Typologie de MRCTypologie de MRC 0 10050 km * Les terres publiques intramunicipales (TPI) ainsi que les territoires non organisés (TNO) sont représentés par…

Update : December 3, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Tableau synthèse des indicateurs stratégiques

pdf 83 Kb TAB_synthese_indicateurs_strategiques.pdf

OGAT | INDICATEURS STRATÉGIQUES TABLEAU SYNTHÈSE DES INDICATEURS STRATÉGIQUES ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE INDICATEURS…

Update : May 30, 2024

Eau potable – Arrosage – Affiche de mobilisation – 24 x 36

pdf 2.97 Mb AFF_arrosage_mobilisation_24_x_36.pdf

Arroser son jardin naturellement, c’est faire une fleur à l’environnement. En utilisant un baril récupérateur d’eau de pluie, on réduit sa consommation d’eau…

Update : July 14, 2025

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Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

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Schéma synthèse des OGAT

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