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pour de nombreuses entreprises pomicoles. Ces coûts surviennent dans un contexte déjà marqué par : une pression inflationniste élevée; une hausse des coûts…

Régies intermunicipalesOrganisme S3 ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je…

2020 Régies intermunicipales ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je soussigné(e),…

régionales de comtéOrganisme S3 ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je…

Municipalités localesOrganisme S3 ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je…

Municipalités localesOrganisme S3 ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je…

québécois de la langue française (OQLF) : ― une attestation d’inscription à l’OQLF, ― un accusé de réception de l’analyse de la situation linguistique, ― une…

transmettre une Attestation de Revenu Québec qui contient des renseignements faux ou inexacts, produire pour lui-même l’attestation d’un tiers ou faussement…

annuellement au Comité AIPRP les mécanismes par lesquels le Ministère peut rendre compte de sa conformité en matière de protection des renseignements…

Dans le même temps, les coûts d’exploitation et de maintien des infrastructures demeurent incompressibles, particulièrement en matière de sécurité, de…