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Rapport de l’observatrice civile indépendante

pdf 10.90 Mb rapport_observatrice_civile_independante_spvm_phase2.PDF

Peacekeepers de Kahnawake 2 Service de police de la ville de Québec 2 Service de police de Listuguj 2 Ex-sûreté municipale de Schefferville 2 Service de…

Update : November 23, 2022

Rapport de l’observatrice civile indépendante

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Peacekeepers de Kahnawake 2 Service de police de la ville de Québec 2 Service de police de Listuguj 2 Ex-sûreté municipale de Schefferville 2 Service de…

Update : November 23, 2022

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

pdf 793 Kb DAI_no_BSM-2024-004490.pdf

votre demande. Points 1, 6 et 7 de votre demande D’abord, sachez que c’est le ministère de la Sécurité publique qui assure le maintien de la paix, de l'ordre…

Update : October 18, 2024

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

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Update : October 18, 2024

Le nombre de postes qui ne sont pas comblés au sein de chacun des centres de services scolaires à la date la plus récente possible précédant la rentrée scolaire de septembre 2025, ventilé par catégorie d’emploi (enseignants, personnel de soutien

pdf 257 Kb 25-336_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : September 18, 2025

Les indices d'état gouvernemental, les indices physiques de vétusté, les montants représentant le déficit de maintien des actifs et l'âge moyen de tous les bâtiments des CSS des Sommets, des Hauts-Cantons et de la Région-de-Sherbrooke ainsi que de

pdf 233 Kb 24-693_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : April 8, 2025

Documents entourant la prise de décision des coupes budgétaires annoncées à la mi-juin aux centres de services scolaires du Québec et le plan de communication établit pour la diffusion de l'information aux directions des CSS, de janvier 2025 à juin

pdf 7.74 Mb 25-264_Diffusion.pdf

budgétaires de mesures existantes, selon la priorisation des autorités pour les demandes au Budget 2025-2026 et mesures autofinancées, note SMA et annexes…

Update : October 16, 2025

Bilan des visites de suivi

pdf 1.88 Mb CAPFE_BilanVisitesSuivi.pdf

sous forme de constats, de questions, de réussites ou de défis à relever. Pour certains de ces enjeux, nous reprendrons des éléments déjà abordés dans le…

Update : December 1, 2020

Bilan des visites de suivi

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sous forme de constats, de questions, de réussites ou de défis à relever. Pour certains de ces enjeux, nous reprendrons des éléments déjà abordés dans le…

Update : December 1, 2020

2025-072 – Communications relatives à la subvention PRIMEAU de Saint-Boniface

pdf 832 Kb DAI_2025-072_primeau_saint_boniface.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : October 14, 2025

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Les indices d'état gouvernemental, les indices physiques de vétusté, les montants représentant le déficit de maintien des actifs et l'âge moyen de tous les bâtiments des CSS des Sommets, des Hauts-Cantons et de la Région-de-Sherbrooke ainsi que de

Documents entourant la prise de décision des coupes budgétaires annoncées à la mi-juin aux centres de services scolaires du Québec et le plan de communication établit pour la diffusion de l'information aux directions des CSS, de janvier 2025 à juin

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