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2405008-044 - Document

pdf 216 Kb 2405008-044-document.pdf

Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier de 2019 à mai 2024 Objet Nom du client/partenaire Montant annoncé Date de l'annonce…

Update : May 13, 2024

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Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier de 2019 à mai 2024 Objet Nom du client/partenaire Montant annoncé Date de l'annonce…

Update : May 13, 2024

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière

pdf 384 Kb FOR_demande_locataires.pdf

représentants et à ses organismes pour tout montant d’aide financière reçu en vertu du programme. Ces montants d’aide financière seront déduits de tout monta…

Update : January 30, 2025

Guide administratif - Droits de scolarité de la population étudiante canadienne poursuivant des études en français au Québec

pdf 350 Kb Guide-entente-mobilite-68-2024-2025.pdf

SUPÉRIEUR Mise à jour : juin 2024 Les modifications apportées en juin 2024 sont indiquées en jaune dans le document. Elles entrent en vigueur à la session…

Update : July 2, 2024

Guide administratif - Droits de scolarité de la population étudiante canadienne poursuivant des études en français au Québec

pdf 350 Kb Guide-entente-mobilite-68-2024-2025.pdf

SUPÉRIEUR Mise à jour : juin 2024 Les modifications apportées en juin 2024 sont indiquées en jaune dans le document. Elles entrent en vigueur à la session…

Update : July 2, 2024

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

pdf 1.62 Mb 24-559_Diffusion.pdf

2023; b) le deuxième au plus tard le 31 mars 2024; c) le troisième au plus tard le 30 juin 2024; 4.5. Pour la période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025, un…

Update : December 13, 2024

FTCAQ.pdf

pdf 906 Kb FTCAQ.pdf

org/wp-content/uploads/2024/01/Rapport_Final_Outil_Indexation_VF.pdf https://trpocb.org/wp-content/uploads/2024/01/Rapport_Final_Outil_Indexation_VF.pdf…

Update : February 10, 2026

Pouvoir général de prélever des redevances réglementaires

pdf 274 Kb FIC_redevances_reglementaires.pdf

transport en commun. 3 3. Indiquer le montant de la redevance ou une façon de l’établir, y compris, s’il y a lieu, tout critère en fonction duquel le montant…

Update : May 29, 2025

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

pdf 7.54 Mb 6_Plan_quebecois_infrastructures.pdf

Région Contribution du Québec Contribution des partenaires Coût total Avant 2023- 2024 PQI 2023-2033 Total 2023- 2024 2024- 2033 Total MDAA locales…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

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Région Contribution du Québec Contribution des partenaires Coût total Avant 2023- 2024 PQI 2023-2033 Total 2023- 2024 2024- 2033 Total MDAA locales…

Update : September 19, 2024

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Guide administratif - Droits de scolarité de la population étudiante canadienne poursuivant des études en français au Québec

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Pouvoir général de prélever des redevances réglementaires

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